Le Consulat.

Du 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799), au 28 floréal an XII (18 mai 1804).

« Dans les révolutions il y a deux sortes de gens : ceux qui les font et ceux qui en profitent.» Napoléon Bonaparte

Napoléon Bonaparte

Napoléon, Consul et seul maître.

Au lendemain des deux journées décisives qui ont marqué le Coup d’Etat des 18 et 19 brumaire an VIII, le Directoire disparaît définitivement de la scène politique francaise. L’avènement du Consulat qui lui succède, apporte des hommes nouveaux à la tête du pays. Les deux assemblées (Conseils des Anciens et des Cinq-Cents) ont été dissoutes. Elles laissent la place à un trio de Consuls (Triumvirat) : Bonaparte, Sieyès, et Ducos, qui, disposant de pouvoirs immenses, s’apprêtent à changer la Constitution. C’est le retour à un régime absolu.

Les Français, qui en ont assez des désordres causés par la Révolution, acceptent bien volontiers ce changement. Il leur faut un gouvernement puissant, avec à sa tête un homme compétent et énergique. C’est tout naturellement que leur choix se porte sur le « sabre » des 18 et 19 brumaire, Napoléon Bonaparte, qui devient Premier Consul. Celui-ci entreprend aussitôt la réorganisation de la France.

Un État à réformer.

La France connaît alors d’importantes transformations qui contribueront à façonner son identité. Le pays, terriblement secoué par les troubles issus de la Révolution française, va trouver avec Bonaparte un des pères des institutions de la Nation. Les Français, après toutes ces années de bouleversements, ont acquis de nouvelles libertés ainsi que l’égalité civile, mais demeurent tributaires des riches bourgeois dont les patrimoines n’ont de cesse de s’accroître. Tous ont l’espérance d’un pays tranquillisé, et d’une stabilité économique. Tous souhaitent la fin des désordres politiques, et du brigandage dans les campagnes. Ce sont les objectifs que se fixe le Premier Consul, Bonaparte.

La Constitution du Consulat.

L’exécutif.

Napoléon commence par promulguer la Constitution de l’An VIII, s’accaparant ainsi tout le pouvoir exécutif. Il est nommé consul pour dix ans par un article spécial. Ce décret le rend indéfiniment rééligible. Son pouvoir exécutif est sans limites.

Le 2 août 1802, Napoléon Bonaparte devient Consul à vie. Les deux autres consuls, Jean-Jacques Régis de Cambacérès et Charles-François Lebrun, qui ont remplacé Sieyès et Ducos, n’ont que des miettes et ne jouent qu’un rôle consultatif. C’est Napoléon qui désigne les ministres, se charge des traités et des déclarations de guerre.

Le corps législatif.

La Constitution de l’an VIII crée un *Conseil d’Etat, qui est désigné par le Premier Consul. Il rédige les projets de loi selon les prérogatives qui lui sont accordées.

En face on trouve trois assemblées bien distinctes :

1.*Le Sénat. C’est une assemblée en majorité conservatrice. Elle est gardienne de la Constitution qui comprend 60, puis 80 membres, nommés à vie. Les 60 premiers d’entre eux sont désignés par Sieyès et Ducos. Par la suite, le renouvellement du Sénat est prévu pour être assuré par cooptation (elle choisit ses membres par elle-même).

2. Le Tribunat. Il est chargé de discuter les projets lois, mais n’a pas un pouvoir de décision.

3. Le Corps législatif. Il se contente de voter les lois, donne son accord ou son refus, sans les discuter.

Ingénieux procédé où les prérogatives d’une chambre n’intercèdent pas sur l’autre.

Une réorganisation rapide et efficace du régime.

L’administration territoriale du Consulat (1799-1804) est rondement remaniée ; c’est ce qui définira le visage du nouveau régime. L’ordre est rétabli dans les provinces comme le Languedoc et la Provence, où le brigandage sévit, sans toutefois être jugulé complètement, malgré une répression excessive entraînant de nombreuses arrestations. Afin de faciliter la circulation des agents et des armées en campagne, de nouvelles routes sont tracées, permettant de rétablir les voies de communications. Il est à noter que la centralisation du pouvoir s’accentue et se renforce. Napoléon, installé au Palais des Tuileries, y prend dorénavant l’intégralité de ses décisions.

Les principales dates qui ont marqué le Consulat.

• 13 décembre 1799 : Promulgation de la Constitution de l’an VIII, avec le renforcement de l’exécutif et l’attribution du pouvoir au Premier Consul, la création du Conseil d’État et l’affaiblissement du corps législatif, qui est divisé en trois assemblées.
  

1800.

• 18 janvier : Création de la Banque de France à qui sera attribuée l’exclusivité de l’émission de la monnaie.
• 17 février : Loi du 28 pluviôse an VIII, qui instaure les quatre niveaux de divisions territoriales et la création des préfets.
• 14 juin (25 prairial an VIII) : Victoire de Marengo.

Bataille de Marengo

• 3 décembre : Victoire de Moreau à Hohenlinden.

Moreau

Bataille de Hohenlinden

• 24 décembre : Attentat de la rue Saint-Nicaise.

1801.

• 15 janvier : Armistice de Trévise avec l’Autriche.
• 9 février : Traité de paix de Lunéville (20 pluviôse an IX) entre Joseph Bonaparte, représentant la France, et le comte Louis de Cobentzel, représentant l’Autriche. Ce traité marque ainsi la fin de la deuxième coalition.
• 15 juillet : Signature du Concordat. Le texte déclare la religion catholique « religion de la grande majorité des citoyens français », et abolit la loi de 1795 séparant l’Église de l’État. En compensation, le Saint-Siège reconnaît le Consulat, et autorise que les évêques soient désignés par le Premier Consul, Napoléon Bonaparte.

Signature du Concordat

1802.

• 25 mars : Signature du Traité d’Amiens, entre la France et la Grande Bretagne d’une part, et la France, l’Espagne et la République batave d’autre part. La paix d’Amiens durera à peine un an et prendra fin le 18 mai 1803.
• 1er mai : (11 floréal an X) Création des Lycées, et de l’Ecole militaire de Saint-Cyr.
• 19 mai : Instauration de la Légion D’Honneur.

• 20 mai : Rétablissement de l’esclavage (30 floréal an X). Il concerne distinctement les territoires qui n’ont pas appliqué la loi abolitionniste du 4 février 1794 (16 pluviôse an II). Il est lié au traité d’Amiens du 26 mars 1802 qui restitue la Martinique, Tobago et Sainte-Lucie à la France. Il faut noter qu’il ne s’applique ni à la Guadeloupe, ni à la Guyane, ni à Saint-Domingue.

La Paix d’Amiens

• 4 août : Le Premier Consul devient Consul à vie.

1803.

• 28 mars : Création du franc germinal.

Union et Force

• 20 octobre : Vente de la Louisiane aux Etats-Unis.

1804.

• 29 février : Conspiration royaliste contre le Premier Consul.
• 20 mars : Exécution du duc d’Enghien. Accusé de complot, enlevé en Bade, il est jugé et exécuté dans les fossés du château de Vincennes.
• 21 mars : Promulgation du Code Civil.
• 18 mai : Constitution de l’an XII et instauration du Premier Empire.

Refonte de l’Europe.

Le Premier Consul essaie de consolider ses conquêtes sur la rive gauche du Rhin. Il resserre les rapports avec les petits Etats d’Allemagne et la Suisse.

• Réorganisation de la Suisse (acte de médiation du 19 février 1803), et de l’Allemagne (recez du 25 février 1803).
• Tentatives d’expansion coloniales de la France (Saint-Domingue, Indes).

Outre-manche, l’horizon s’assombrit.

Le refus de l’Angleterre de quitter *Malte comme convenu entraîne une réaction des Français, qui, de leur côté, entrent dans Anvers. Cette installation inopportune en Flandre a pour effet d’irriter les Anglais. Ce port flamand sur l’Escaut représente un élément essentiel pour la prospérité de la Grande Bretagne. La paix d’Amiens est dès lors rompue. Les provocations se succèdent de part et d’autre, ce qui débouche sur l’ultimatum de Londres le 26 avril 1803. Celui-ci exige de la France le départ des troupes françaises de la Hollande et de la Suisse. Le 22 mai 1803, les ambassadeurs sont priés de regagner hâtivement la France, qui déclare aussitôt la guerre à l’Angleterre. Immédiatement, tous les ressortissants britanniques présents sur le sol français sont arrêtés.

Ces événements aboutissent à la rupture, par la Grande Bretagne, de la Paix d’Amiens le 16 mai 1803. La guerre qui débute ne s’achèvera que 11 ans plus tard, avec la chute de Bonaparte.

Le chemin vers le sacre, l’Empire se précise.

Avec la reprise des hostilités, un événement majeur va précipiter la République des bourgeois vers une dictature, et le Consulat vers une monarchie impériale. Il s’agit du complot anglo-royaliste, ourdi en février 1804 par Cadoudal, Moreau et Pichegru, qui sera suivi en mars de l’exécution du duc d’Enghien.

Jean Victor Marie Moreau

Georges Cadoudal Coutan

Jean Charles Pichegru

Bonaparte affirme alors qu’en voulant porter atteinte à sa personne, les royalistes visaient le rétablissement de la royauté. Le complot déjoué, le Tribunat propose la dignité impériale au Premier Consul. Ce qui sera accompli le 18 mai 1804. La décision sera ratifiée par un plébiscite qui accordera à Napoléon 3,5 millions de oui contre 2579 non. Le 2 décembre 1804, afin d’octroyer à son pouvoir une consécration divine, Napoléon est sacré en l’Eglise Notre-Dame de Paris en présence du pape Pie VII. Napoléon se veut le roi du peuple et non celui d’une aristocratie. Puisqu’il a été proposé par plébiscite, l’Empereur démontre ainsi que le pouvoir vient d’abord des hommes. Par ce sacre il confirme le choix populaire, et révèle au peuple que Dieu n’est plus du côté des aristocrates.

Couronnement de Napoléon

Petite anecdote citée par Bonaparte lui-même.

Un jour, après s’être déguisé en bourgeois, il rencontre au cours d’une promenade une paysanne ; il la questionne. « Autrefois, lui dit-il, il y avait Louis XVI, aujourd’hui, il y a Napoléon. Qu’y a-t-il donc de changé ? » La paysanne lui répond que « Louis XVI était le roi des aristocrates et que Napoléon est le roi du peuple ».

Le Consulat n’aura duré que cinq ans.